Administrateur général OCM (M/F/X)
Par souci de lisibilité, la forme masculine est utilisée dans cette description de fonction pour désigner certains rôles. L’emploi des termes masculins, « collaborateur », « chef » ou encore « utilisateur », par exemple, est épicène.
Identification de la fonction
Code de la fonction : DSA168
Niveau: A
Classe : A4 Famille de fonctions : Dirigeants stratégiques Catégorie de métiers : 06. Gestion Générale (SA)
Raison d'être de la fonction
Assurer la gestion quotidienne de l'Office de contrôle des mutualités et développer la politique de celle-ci en respectant l'orientation des activités définie par le conseil
afin de
garantir le bon fonctionnement de l'organisme et de parvenir à des décisions uniformes et objectives en ce qui concerne, d'une part, l'application de la loi du 6 août 1990 relative aux mutualités et aux unions nationales de mutualités, de ses arrêtés d'exécution et des circulaires prises en leur exécution et d'autre part, le contrôle du respect des dispositions comptables et financières de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, ainsi que des arrêtés pris en application de celle-ci
Finalités
En tant quegestionnaireassurer la gestion quotidienne
afin de
accomplir tous les actes décisionnaires et administratifs nécessaires pour garantir le bon fonctionnement de l'organisme
Exemples de tâches
- prendre des décisions relatives au fonctionnement de l'organisme en ce qui concerne les matières qui relèvent de la gestion quotidienne ou les matières pour lesquelles il existe une délégation de compétence octroyée par le conseil
- arrêter des directives administratives en vue de l'exécution des tâches
- réserver la suite adéquate aux décisions du conseil et aux avis du comité technique
- gérer des fonds et valeurs de l'Office de contrôle
- porter la responsabilité du contenu de la correspondance sortante relative à la gestion quotidienne et aux compétences déléguées par le conseil, sauf la correspondance purement formelle pour laquelle il existe une délégation, ainsi qu'exercer la présidence du conseil de direction, du comité de concertation de base et de la section néerlandophone de la commission des stages
En tant quedirigeantorganiser les différents services
afin de
atteindre les objectifs de l'Office de contrôle
Exemples de tâches
- planifier et coordonner les travaux des services
- conduire des réunions avec les chefs de service
- affecter les agents aux services et adapter de manière permanente les procédures de travail internes, dans le but d'optimiser les moyens de fonctionnement disponibles en fonction des objectifs à atteindre et des délais à respecter (le ministre de tutelle, le conseil, le comité technique, les mutualités et les unions nationales de mutualités ainsi que les tiers (les SPF, l'Institut national d'assurance maladie invalidité - INAMI, les réviseurs agréés, etc.)
En tant queadministrateurélaborer de nouvelles initiatives dans tous les domaines qui se rapportent aux missions de l'organisme et développer l'action de l'Office de contrôle, soit d'initiative, soit à la demande du conseil
afin de
parvenir notamment à des décisions uniformes en ce qui concerne, d'une part, l'application de la loi du 6 août 1990 relative aux mutualités et aux unions nationales de mutualités, de ses arrêtés d'exécution et des circulaires prises en application de celle-ci et d'autre part, le contrôle du respect des dispositions comptables et financières de la loi relative à l'assurance obligatoire des soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, ainsi que des arrêtés pris en application de celle-ci
Exemples de tâches
- prendre des décisions relatives aux missions de l'organisme en ce qui concerne les matières ressortissant à la gestion quotidienne ou les matières pour lesquelles il existe une délégation de compétence octroyée par le conseil
- faire des propositions au conseil quant à l'action à mener et ce, en vue d'atteindre les objectifs poursuivis
- définir les thèmes que les services doivent examiner en vue d'atteindre les objectifs poursuivis et à cet effet, répartir les tâches entre les services, déterminer leur priorité et suivre leur exécution
- chercher des solutions lorsque se produit un problème important quant au fond ou lorsque les services sont confrontés à certains problèmes
- soumettre des dossiers et problèmes au conseil et au comité technique par le biais de notes élaborées personnellement ou approuvées et défendre ces notes devant le conseil en tant que seul représentant de l'administration
En tant queadministrateurélaborer de nouvelles initiatives dans tous les domaines qui se rapportent aux missions de l'organisme et développer l'action de l'Office de contrôle, soit d'initiative, soit à la demande du conseil
afin de
parvenir notamment à des décisions uniformes en ce qui concerne, d'une part, l'application de la loi du 6 août 1990 relative aux mutualités et aux unions nationales de mutualités, de ses arrêtés d'exécution et des circulaires prises en application de celle-ci et d'autre part, le contrôle du respect des dispositions comptables et financières de la loi relative à l'assurance obligatoire des soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, ainsi que des arrêtés pris en application de celle-ci
Exemples de tâches
- participer aux discussions stratégiques au sein du comité technique et d'un groupe de travail de réviseurs désignés dans le secteur mutualiste
- définir les grandes lignes des projets de lois et des projets d'arrêtés royaux et de circulaires à rédiger et ce, en vue de préciser, de simplifier ou d'approfondir la législation et la réglementation
- défendre la position de l'Office de contrôle lors des discussions de dossiers au niveau de la cellule stratégique du ministre des Affaires sociales ou des réunions entre cellules stratégiques
- assister le ministre au Parlement lors de la défense de projets de lois portant adaptation de la loi du 6 août 1990 et, exceptionnellement, lors de questions parlementaires
En tant quereprésentant de l'Office de contrôle des mutualitésentretenir des relations avec des tiers et représenter le service en justice
afin de
exprimer la vision et la position du service
Exemples de tâches
- représenter en justice l'Office de contrôle dans des procédures qui se rapportent à la gestion quotidienne
- défendre au Parlement, conjointement avec le président, le rapport annuel relatif aux activités de l'Office de contrôle et à la situation des mutualités et des unions nationales
- accueillir des délégations étrangères et présenter les missions et compétences de l'Office de contrôle
- représenter l'Office de contrôle au sein de la commission d'agrément des réviseurs en vue de leur éventuelle désignation au sein du secteur mutualiste
- représenter l'Office de contrôle dans certains comités de l'INAMI, conduire des réunions généralement unilingues avec les mutualités et les unions nationales et ce, tant en français qu'en néerlandais, ainsi qu'assurer les relations avec la presse, conjointement avec le président
En tant queexpertsuivre les évolutions importantes aux niveaux belge et européen, susceptibles d'avoir des répercussions sur le fonctionnement du secteur mutualiste
afin de
atteindre les objectifs de l'organisation
Exemples de tâches
- assurer entre autres le suivi de discussions au niveau européen, notamment en ce qui concerne la réglementation applicable aux produits d'assurances et en ce qui concerne les soins de santé
Eléments de réseau - DE qui la fonction reçoit-elle de l'information ?
De qui
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Quelle information
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Sous quelle forme
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Avec quelle fréquence
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Le Ministre et sa cellule stratégique
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questions écrites, avis écrits, décisions (Conseil des Ministres)
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par lettre, e-mail ...
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ad hoc
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le SPF Affaires sociales
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questions parlementaires, questions écrites
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par lettre, e-mail ...
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ad hoc
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le Conseil d'administration et son Président
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décisions, questions orales
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contact personnel
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quotidien
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le SPF Personnel et Organisation
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égislation, décisions, documentation
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par lettre, e-mail ...
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ad hoc
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le Conseiller général et adjoint bilingue et les chefs de service
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rapports de projets et de tâches assignés, questions orales
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contact personnel
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quotidien
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les réviseurs
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informations financières et comptables, rapports
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par lettre, e-mail ...
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quotidien
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les entités mutualistes
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informations financières et comptables, rapports, décisions, questions orales, questions écrites, pl
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contact personnel, par lettre, e
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quotidien
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INAMI
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informations financières et comptables, législation, décisions, questions écrites
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par lettre, e-mail ...
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ad hoc
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Eléments de réseau - A qui la fonction fournit-elle de l'information ?
A qui
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Quelle information
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Sous quelle forme
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Avec quelle fréquence
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Le Ministre et sa cellule stratégique
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avis écrits, réponses écrites, législation
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par lettre, e-mail ...
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ad hoc
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le SPF Affaires sociales
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réponses écrites, réunions
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par lettre, e-mail ...
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ad hoc
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le Conseil d'administration et son Président
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avis écrits, rapports de décions éxécutées
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en tant que dossier
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quotidien
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le SPF Personnel et Organisation
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législation, rapports de décisions exécutées
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par lettre, e-mail ...
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ad hoc
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le Conseiller général et adjoint bilingue et les chefs de service
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décisions, questions orales
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contact personnel
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quotidien
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les réviseurs
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législation, décisions, questions écrites, réponses écrites
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par lettre, e-mail ...
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hebdomadaire
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les entités mutualistes
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législation, décisions, questions écrites, réponses écrites
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par lettre, e-mail ...
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quotidien
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INAMI
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réponses écrites
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par lettre, e-mail ...
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ad hoc
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Positionnement
La fonction est dirigée par
le conseil d'administration
La fonction assure la direction d'un groupe de : 11-50 collaborateurs de Niveau A /SW Niveau B Niveau C Niveau D
Autonomie
La fonction peut décider en autonomie au sujet de
- toutes les matières qui ne relèvent pas de la compétence du conseil, telles que
les matières ressortissant à la gestion quotidienne (cf. point 1)
- l'approbation des notes au conseil et au comité technique
- des propositions faites au conseil en ce qui concerne la politique à mener
- la définition des thèmes que les services doivent examiner dans le cadre de l'action définie
- la définition des grandes lignes des projets de lois, des projets d'arrêtés royaux et de circulaires à rédiger
- l'attribution de congés aux personnes qu'il dirige et l'autorisation pour toute autre absence, disponibilité ou non-activité
- l'évaluation des personnes qu'il dirige
- la représentation du service en justice à l'égard de tiers, en ce qui concerne la gestion quotidienne
- la déclaration de la vacance des emplois accessibles par changement de grade, par avancement de grade ou par accession au niveau supérieur pour les fonctions classées dans les niveaux A (classe de métier A1), B, C et D
- la prise de mesures disciplinaires pour les agents des niveaux C et D, la prise de toutes les mesures utiles afin d'examiner les plaintes introduites, conformément à l'article 52, 10°, de la loi du 6 août 1990, la prise de toutes les mesures utiles afin de constituer les dossiers qui doivent être soumis au conseil et la reconnaissance, comme accident du travail, d'un accident impliquant un agent
La fonction doit demander une autorisation pour
- la définition du programme d'activité, des grands axes de l'action et de l'orientation des activités de l'Office de contrôle
- le recrutement de personnel statutaire de niveau A et B
- le contenu de la correspondance sortante signée par le président
Impact
Budget de fonctionnement total de l'entité
Budget de travail propre
Expertise technique
Profil de compétences techniques
Pour construire le profil de compétences techniques, référez-vous à la grille d'expertise technique ou à l’application web Crescendo.
Innovation
A quelles directives, instructions et législation la fonction est soumise
- la loi du 6 août 1990 relative aux mutualités et aux unions nationales de mutualités
- les dispositions comptables et financières de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994
- la loi de 1975 relative à la comptabilité des entreprises
- les arrêtés d'exécution de ces lois
- les circulaires émanant de l'Office de contrôle et la réglementation relative au statut des agents de l'Etat
Quelles innovations
- élaboration de nouvelles initiatives (méthodes de travail et de contrôle, nouvelle réglementation, nouvelles directives pour les entités mutualistes, etc.) dans tous les domaines relatifs aux missions de l'organisme
- développement de l'action de l'Office de contrôle, soit d'initiative, soit à la demande du conseil
Sur base de quel cadre de référence
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